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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon administration
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Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État de section.
État de section.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Maison commune.
Maison commune.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
École de filles.
École de filles.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
École des Pigots.
École des Pigots.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Dons et legs.
Dons et legs.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Distillation.
Distillation.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Factures.
Factures.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Étrangers.
Étrangers.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Pont bascule.
Pont bascule.
Poids public.
Poids public.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
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