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Fonds communal de Saint-Bénigne File
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1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Folios 1 à 251
Folios 1 à 251
Folios 487 à 963
Folios 487 à 963
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sinistres.
Sinistres.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
1840-1859, 1883-1982
1840-1859, 1883-1982
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Croix de mission.
Croix de mission.
École des garçons.
École des garçons.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)
1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
1599-1685
1599-1685
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