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Fonds communal de Saint-Bénigne liste
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Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Viticulture.
Viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1813-1982
1813-1982
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.