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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne
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n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
Lotissements.
Lotissements.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1973-1982
1973-1982
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
Installations classées.
Installations classées.
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou...
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles, vue 01.
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
1963-1972
1963-1972
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
1953-1962
1953-1962
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
1943-1952
1943-1952
Mariages et décès, tables décennales.
Mariages et décès, tables décennales.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Agents partis.
Agents partis.
Installations sportives.
Installations sportives.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Livre comptable.
Livre comptable.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
1933-1942
1933-1942
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