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Fonds communal de Saint-Bénigne administration
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Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
1813-1982
1813-1982
Agents partis.
Agents partis.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Installations classées.
Installations classées.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chasse.
Chasse.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dépenses.
Dépenses.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Carrières communales.
Carrières communales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Police économique.
Police économique.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Cimetière.
Cimetière.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
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