Protection de l’enfance.

• 5Q4-6
• Groupe de documents
• 1845-1974

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).

• 1L1-2
• Groupe de documents
• 1806-1982 (lacunes : 1810, 1836, 1884-1927, 1933-1934 et 1937-1947)

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Gestion courante de l'état civil.

• E41-42
• Groupe de documents
• an X (1802)-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.

• E39-40
• Groupe de documents
• 1963-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.

• E4-9
• Groupe de documents
• 1802-1862

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres d’état civil.

• E1-3
• Groupe de documents
• 1793-1802

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres d’état civil.

• E10-38
• Groupe de documents
• 1863-1962

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

• GG1-5
• Groupe de documents
• 1599-1792

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne