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Fonds communal de Saint-Bénigne comptabilité publique
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Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
École de filles.
École de filles.
École des garçons.
École des garçons.
Presbytère.
Presbytère.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Police économique.
Police économique.
Chasse.
Chasse.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes