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Descriptions archivistiques

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Livres comptables et dépenses.

1L6
Dossier
1937-1956

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Livres comptables : registres de comptabilité (1950-1956). Dépenses. – Enregistrement des mandats : registre (1937-1949).

Dépenses et recettes.

1L7
Dossier
1970-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

Dépenses.

1L8
Dossier
1896-1969

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Factures (1896-1956, 1963-1969).

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).

1Q5
Dossier
1839-1980 (lacunes : budgets primitifs 1956 et 1969)

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).

1Q6
Dossier
1899-1981 (lacunes : 1931, 1933-1935 et 1939-1956)

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).

1Q7
Dossier
1876-1968

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Dépenses et recettes.

1Q9
Dossier
1976-1981

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

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