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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne liste
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Croissant
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
1813-1982
1813-1982
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.