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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne liste
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Croissant
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Presbytère.
Presbytère.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Église.
Église.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1813-1982
1813-1982
Viticulture.
Viticulture.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Biens nationaux.
Biens nationaux.