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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
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Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Travaux de remembrement
Travaux de remembrement
Administration de l’association
Administration de l’association
Finances de l’association
Finances de l’association