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Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Documents du remembrement.

Documents du remembrement.

Opérations et procédure de remembrement.

Opérations et procédure de remembrement.

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.

Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.

Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.

Dépenses et recettes.

Dépenses et recettes.

Budgets et comptes.

Budgets et comptes.

Biens de l’association foncière.

Biens de l’association foncière.

Personnel de l’association foncière.

Personnel de l’association foncière.

Fonctionnement.

Fonctionnement.

Travaux connexes au remembrement.

Travaux connexes au remembrement.

Bureau de l’association foncière.

Bureau de l’association foncière.

Travaux de remembrement

Travaux de remembrement

Administration de l’association

Administration de l’association

Finances de l’association

Finances de l’association