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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat Dossier Français
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Décroissant
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église.
Église.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des filles.
École des filles.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Dépenses.
Dépenses.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions.
Contributions.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chasse.
Chasse.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Cahiers de comptabilité.
Cahiers de comptabilité.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
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