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Fonds communal d'Attignat File
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Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Salubrité publique.
Salubrité publique.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
1811-1879
1811-1879
1880-1919
1880-1919
1920-1982
1920-1982
1852-1982
1852-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1970-1982
1970-1982
1966-1972
1966-1972
1973-1978
1973-1978
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Installations sportives.
Installations sportives.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Gaz.
Gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Moulins.
Moulins.
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
1900-1970
1900-1970
1900-1956
1900-1956
1864 (4ème trimestre) - 1875
1864 (4ème trimestre) - 1875
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
1582-1666
1582-1666
1741-1755
1741-1755
1756-1770
1756-1770
1771-1781
1771-1781
1855 (6 juillet) -1894 (14 janvier)
1855 (6 juillet) -1894 (14 janvier)
1975-1978
1975-1978
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
1823-1832
1823-1832
1853-1862
1853-1862
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