Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1890-1963 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Carte sociale des économiquement faibles : listes nominatives, pièces justificatives, correspondance (1950-1963).
Assistance aux familles nombreuses : liste nominative, instructions (1910, 1913).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, instructions, correspondance (1890-1919, 1943-1957).
Pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, correspondance (1899-1927) ; demande et états de service de Claude Benoît Fournel dit Devers, ancien militaire (1888-1889) ; certificats en vue de l’attribution d’un pécule revenant aux ayants-droit d’un militaire décédé (1919) ; demande de R. G., ancien militaire du 23e RI (1927) ; attributions de pensions militaires (1932-1934).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- société » protection sociale » aide sociale » prestation d'aide sociale légale
- liste nominative
- société » population » personne âgée
- société » protection sociale » personne handicapée » invalide de guerre
- société » protection sociale » aide sociale » allocation militaire
- société » protection sociale » prestation familiale