Affichage de 32 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
1860-1949
1860-1949
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Affiches.
Affiches.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Hospices.
Hospices.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Moulins.
Moulins.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Télécommunications.
Télécommunications.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.