Print preview Close

Showing 47 results

Archival description
Fonds communal d'Attignat File plan
Print preview View:
Ascending
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
École des garçons.
École des garçons.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Cimetière.
Cimetière.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
1900-1970
1900-1970
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Gaz.
Gaz.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Installations sportives.
Installations sportives.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Travaux.
Travaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.