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Fonds communal d'Attignat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File
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Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Hospices.
Hospices.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Affiches.
Affiches.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Moulins.
Moulins.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
École des garçons.
École des garçons.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
1860-1949
1860-1949
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.