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Part of Fonds communal d'Attignat
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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Registre des états de section mentionnant l’évaluation des revenus nets imposables en 1791.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
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Contributions personnelle et mobilière.
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Rôles d’imposition.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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Matrices de rôles (an III, 1810) [1].
Registre des états de section.
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Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
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Plan.
Conscription et levées d'hommes.
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Listes nominatives.
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
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Relevé des mutations pour 1811, 1813, 1817 et 1820.
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1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
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Le registre contient également des arrêtés du maire et, en fin de registre, une liste des lois, arrêtés et décrets du 22 août 1791 au 6 messidor an II (24 juin 1794).
Conseil général [1] et conseil municipal.
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Registres des délibérations.
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
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Tableau de recensement par hameau, vue 02.
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Réparations : estimation des travaux à effectuer, arrêtés préfectoraux, correspondance (1806).
Occupation d’une pièce du presbytère par la commune pour y entreposer les archives communales : réclamation du desservant (1815).
Reconstruction : devis estimatif, cahier des charges, arrêté préfectoral, ordonnances, imposition extraordinaire, procès-verbal de réception des travaux, état des ouvrages exécutés, reçus, correspondance (1828-1833).
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Plan d’alignement dans la traversée d’Attignat.
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Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
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Listes électorales et du jury.
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Matrices générales pour la formation du rôle pour 1829-1831, 1833-1835, 1839-1841 et 1845-1848.
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Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
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1824 (3 octobre) - 1855 (10 juin)
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Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
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Cahier de plans.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
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Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
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