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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat arrêté préfectoral
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Croissant
1821-1980
1821-1980
1900-1970
1900-1970
Aliénés.
Aliénés.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chasse.
Chasse.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Épizooties.
Épizooties.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Moulins.
Moulins.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Police économique.
Police économique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Presbytère.
Presbytère.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.