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Fonds communal d'Attignat administration
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Cimetière.
Cimetière.
Chasse.
Chasse.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Travaux.
Travaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Télécommunications.
Télécommunications.
Contributions.
Contributions.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Livres comptables.
Livres comptables.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
1821-1980
1821-1980
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Étrangers.
Étrangers.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
1900-1970
1900-1970
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
École des filles.
École des filles.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Police économique.
Police économique.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
1860-1949
1860-1949
Affiches.
Affiches.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
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