Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 40 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :

3 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
École des filles.
École des filles.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses.
Dépenses.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Affiches.
Affiches.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Voirie
Voirie