- 3F3-12
- recordgrp
- 1880-1982
Part of Fonds communal de Villebois
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
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Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
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Tableaux de recensement des classes.
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Salle des fêtes. – Construction.
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Révision des listes électorales.
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Réparation et entretien des chemins.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Registres des publications de mariage.
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Registres des naissances, tables décennales.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Registres des délibérations du conseil municipal.
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Registres des arrêtés du maire.
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Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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Récolte et stock. – Déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
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Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
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Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
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Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Matrices des propriétés non bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices des propriétés bâties.
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Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
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Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
Levées d’hommes et mobilisation.
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Forêt communale. – Exploitation.
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