- E1-3
- Groupe de documents
- 1793-1802
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Enregistrement des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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