Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion. Add to clipboard 1L5-6 recordgrp an VIII (1800)-1907 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Comptes de gestion, arrêt des comptes. Add to clipboard 1L5-6 recordgrp 1838-1920 Part of Fonds communal de Béréziat Bordereau de situation des recettes et dépenses, arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, comptes de gestion.