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Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L5-6
Groupe de documents
1838-1920

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Bordereau de situation des recettes et dépenses, arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, comptes de gestion.

Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.

1L5-6
Groupe de documents
an VIII (1800)-1907

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

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