Actes de l'administration municipale
- 2D
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Actes de l'administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Administration de l’association
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Protocole et distinctions honorifiques
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Rapports financiers avec diverses administrations
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Revenus et charges de la commune
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Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
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Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne