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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Dossier Français
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Décroissant
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Élus et séances.
Élus et séances.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Église.
Église.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Du à Pac
Du à Pac
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Dépenses.
Dépenses.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Correspondance.
Correspondance.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conscription.
Conscription.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
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