Dossier 1D1 - Conseil municipal.

Zone d'identification

Cote

1D1

Titre

Conseil municipal.

Date(s)

  • 1790-1792 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 registre

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Numéroté à la suite, un second cahier contient les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et du conseil municipal. Ce cahier relève à la fois de la sous-série 1D et 1K. Il a été décidé de le conserver avec les cahiers des délibérations de cette période.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Cahiers non reliés.

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés