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Pouillat, Mairie de (Ain, France) File French
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Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Dons et legs.
Dons et legs.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
École communale.
École communale.
École communale.
École communale.
Église.
Église.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élus.
Élus.
Emprunts.
Emprunts.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Étrangers.
Étrangers.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fiscalité.
Fiscalité.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Lavoirs.
Lavoirs.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Patrimoine.
Patrimoine.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Permis de construire.
Permis de construire.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
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