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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier Français
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Décroissant
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chasse.
Chasse.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Carrières communales.
Carrières communales.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Bois communaux.
Bois communaux.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Belles actions.
Belles actions.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Barrages.
Barrages.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Assurances.
Assurances.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
an X-1913
an X-1913
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Aliénés.
Aliénés.
Agents partis.
Agents partis.
Affiches.
Affiches.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
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