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Descriptions archivistiques
Dossier finances publiques Français
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Dette publique.
Dette publique.
Dette publique.
Dette publique.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Contentieux.
Contentieux.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
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