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Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Correspondance et instructions.
Correspondance et instructions.
Convention nationale.
Convention nationale.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chasse.
Chasse.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Archives communales.
Archives communales.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aliénés.
Aliénés.
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
1834-1982
1834-1982
1813-1982
1813-1982
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