Archives communales de l’Ain

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Dossier 1P1 - Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.

Zone d'identification

Code de référence

1P1

Intitulé

Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.

Date(s)

  • 1823-1935 (Production)

Niveau de description

Dossier

Importance matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Chaley (Ain, France) (1790/2099)

Institution de conservation

Histoire archivistique

Les registres de catholicité ont été restitués aux Archives départementales conformément à la convention du 13 juin 2005 conclue avec l’Association diocésaine de Belley-Ars.

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Érection de l’église de Chaley en succursale : ordonnance du roi (1838).
Fabrique de l’église : registre des délibérations du conseil de fabrique, comptes, budgets, reçus, correspondance (1854-1935) ; acquisition d’une portion de chènevière : acte notarié (1823).
Séparation des Églises et de l’État : arrêtés de mise sous séquestre, inventaires, instructions, correspondance (1905-1909).
Confrérie du Saint-Rosaire : registre des associées et des comptes (1898-1935).
Ligue féminine d’action catholique : cahier d’enregistrement des cotisations (1935).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès lieux

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées