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Descriptions archivistiques
Dossier pièce comptable Français
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Croissant
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Procès.
Procès.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Puits.
Puits.
Puits commun.
Puits commun.
Puits communal.
Puits communal.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
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