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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File économie rurale French
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Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Barrages.
Barrages.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
La Saône.
La Saône.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.