- GG1
- File
- 1645-1674
Part of Fonds communal du Plantay
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1834, 1840, 1842-1843, 1846, 1848, 1850-1852, 1854, 1857, 1859-1898, 1904-1914, 1919
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1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
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1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
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1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
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1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
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1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
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1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
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1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
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Approbation et modification des statuts : statuts, arrêté préfectoral, délibération de l’assemblée générale (1992).
Fusion avec la mutuelle de la Dombes à Chalamont : arrêté préfectoral (2000).
Bureau, modification : liste (1992).
Affaires générales, archives communales.
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Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux (24 frimaire an III [1]).
Archives communales : inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît Foncelas, maire dans un coffre situé à la maison curiale (1812) [2] ; reliure des archives communales : lettre du préfet (1852) ; inventaire du mobilier et des ouvrages administratifs (1864) ; homologation des registres d’état-civil [3] : extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Trévoux (1891) ; inventaire des archives et des objets mobiliers (s.d.).
[1] Le 24 frimaire an III correspond au 14 décembre 1794 du calendrier grégorien.
[2] Il s’agit notamment des registres de l’état civil 1647-1812, des matrices des rôles pour les années 3 et 4 de la République (1790-1793) et des délibérations du Conseil général de la commune (assemblée constituée des membres du Conseil municipal et des notables de la commune).
[3] Suite à une disparition des registres des actes de naissance de 1863 à 1872, la commune a fait procéder à une transcription des actes compris dans les tables décennales correspondantes qui a été homologuée conforme.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
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Aliénés, internement : ordres de placement et de sortie, pension, correspondance (1866, 1869, 1871, 1877, 1903-1904, 1912, 1917).
Hospice national des Quinze-Vingts, aveugles : pension, certificat de vie (1894).
Hospice de la maternité de Bourg, hôpital de Chalamont : admissions, demandes de renseignements (1863, 1917-1918, 1922).
Registre des procès-verbaux (1885, 19 avril - 2000, 13 mars).
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
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Assistance médicale gratuite : délibérations, notifications, correspondance (1897-1899, 1908, 1917-1922).
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs (1907-1908, 1910, 1921), registre à souche (1921), dossier individuel de C. G. (1921).
Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs (1914), registres à souche (1920-1923).
Allocation de logement : demande (1977).
Allocations et pensions militaires : états nominatifs des soutiens de famille, nomenclature des pièces à fournir, correspondance (1908, 1919).
Aide sociale : notifications, dossiers individuels, pièces justificatives, correspondance (1972-1982).
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Assurances : contrats, délibérations, polices d’assurance (1849, 1966-1979).
Sinistre concernant le clocher de l’église endommagé par la foudre : devis, correspondance (1970).
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Plan d’assemblage et plans des sections.