Aménagement du territoire. Add to clipboard T1 File 1970, 1976-1982 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de Mâcon : arrêté préfectoral, livre blanc (1970). Autorisations d’urbanisme : correspondance (1976-1982).
Équipement et développement rural. Add to clipboard 3F5 File 1979-1980 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Enquête statistique : fichier communal, inventaire communal.