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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Dossier équipement Français
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Décroissant
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Presbytère.
Presbytère.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Hygiène.
Hygiène.
Église.
Église.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.