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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) Dossier registre Français
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Décroissant
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Épizooties.
Épizooties.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.