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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Dossier administration générale Français
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Croissant
1831-1977
1831-1977
Administration générale.
Administration générale.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
École communale.
École communale.
Élus.
Élus.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel syndical.
Personnel syndical.