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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Dossier autorisation Français
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Décroissant
Télécommunications.
Télécommunications.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Gaz.
Gaz.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Dons et legs.
Dons et legs.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Défrichements.
Défrichements.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Aliénés.
Aliénés.