Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz. Add to clipboard GG007_001 Item 1700, 7 mars Part of Fonds communal de Léaz
Impositions extraordinaires, vue 01. Add to clipboard 01G015_001 Item 1817 Part of Fonds communal du Plantay Extrait de l’ordonnance du Roi. Untitled
Impositions extraordinaires, vue 02. Add to clipboard 01G015_002 Item 1817 Part of Fonds communal du Plantay Extrait de l’ordonnance du Roi.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes. Add to clipboard CC001_001 Item 1758, 19 juin Part of Fonds communal du Plantay Quittance. Untitled
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_001 Item 1828 Part of Fonds communal de Villebois Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_002 Item [1825-1830] Part of Fonds communal de Villebois Plan du port
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01. Add to clipboard CC003_001 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02. Add to clipboard CC003_002 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03. Add to clipboard CC003_003 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes : patente de 1814. Add to clipboard 04H001_009 Item 1814 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord