Tableaux des rectifications. Add to clipboard 1K2 File 1933-1982 Part of Fonds communal de Confrançon
Tribunaux paritaires des baux ruraux. Add to clipboard 1K17 File 1948-1968 Part of Fonds communal de Confrançon Listes électorales, tableaux des rectifications, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.