Population, économie, statistiques
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Chemin vicinal ordinaire n°3, reconstruction d’un ponceau : autorisation préfectorale d’utiliser le bois provenant de la démolition de l’ancienne cure (1865).
Chemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de Nanciat : dessins des ouvrages, plan du chemin desservi et de ses abords (1885).
Chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique : avant-métré, analyse des prix, devis, détail estimatif, plans, correspondance (1906).
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Certificat de présence et de non délégation du maire lors de l’arrestation d’une femme par la gendarmerie (1878).
Auberge de la place de l’église, ouverture et transfert : arrêtés municipaux, autorisations municipales, déclarations (1880-1887).
Débits de boisson : état nominatif des débitants de boisson de la commune (1873) ; ouverture et transfert de licence : arrêtés préfectoraux, autorisations préfectorales, déclarations d’ouverture, mutation et translation, certificat de bonne vie et de bonnes mœurs (1867-1868, 1871-1879, 1907, 1956-1982).
Débit de tabac, gérance : notifications de désignation d’un gérant titulaire et provisoire (1874).
Fête patronale, transfert de la date : pétition du conseil municipal, correspondance avec le préfet (1870-1872), débit de boisson temporaire (1882), arrêté de réquisition d’un gendarme pour le maintien de l’ordre (1911), demandes d’emplacement (1926), location de la place publique pour le bal de la fête (1927), programme et coupures de presse (1976-1977).
Comité des fêtes, kermesse du 14 septembre 1947 : programme, recettes et dépenses, pièces comptables (1947).
Fête Intervillages, préparation et organisation : cahier de notes, programme, règlements et descriptifs des jeux, invitations, réponses, bilans comptables pour 1970, coupures de presse (1969-1972).
Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation, avis et certificats de décès, correspondance (1888, 1901, 1907, 1927-1970), autorisations d’exhumation (1939, 1944, 1947-1949).
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
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Postes, télégraphes téléphone : transformation de la recette-distribution en recette de 4e classe (1973) ; correspondance relative au personnel du bureau de poste de Saint-Nizier-le-Bouchoux (1973-1974, 1976).
Poids public, affermage : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, nomination du régisseur des droits de place et droits de pesage, arrêté municipal, délibérations (1912, 1919, 1982).
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Fonctionnement des droits de pesage : registres des recettes des bons de pesée (1880-1889, 1971-1972).
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
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Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.
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Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
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Plan pour la construction du poids public, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
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Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
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Plan pour des réparations et la réélévation du mur sud du presbytère, vue 01.
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Plan du plafond pour la restauration de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Plan de l'école des garçons pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
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Plan de l'école des filles pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Estimation sommaire, projet, rectification du chemin vicinal ordinaire n°23, déclassement et aliénation par voie d’échange de la portion de chemin abandonnée au profit des héritiers M., arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, délibération, emprunts, fourniture de pierre cassée, traités de gré à gré, réception provisoire des travaux, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Dossiers nominatifs de R. P., de M.-C. P., secrétaire de mairie de Courtes et de L. D., secrétaire de mairie de Cormoz : conventions de mise à disposition, avenants, arrêtés du président, délibérations (1967, 1985-1991, 1997, 2000, 2003, 2006).
Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1963-1969) ; URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1995, 1998-2000) ; correspondance (1992, 1999) ; affiliation IRCANTEC (1994).
Enquête INSEE : questionnaires d’enquête (1967, 1992).
Identification auprès du CDG : questionnaire d’enquête, correspondance (1996, 1998).
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Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Permis de construire et modificatifs.
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Certains dossiers concernent des installations classées.
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Monuments historiques : arrêté de radiation de la cheminée sarrazine de la ferme Chesne au lieudit Petit Mépillat à l’inventaire supplémentaire, démolition de la cheminée (1943-1944).
Foyer rural, projet de constitution d’une association : projet de statuts, instructions, correspondance (1949).
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement , listes municipales, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Œuvres scolaires et périscolaires.
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Mobilier scolaire : inventaires (1887-1910, 1917).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1952-1961).
Distribution de lait et de sucre dans les écoles : programmes d’emploi de la subvention, factures, instructions, correspondance (1955-1958).
Frais de chauffage de la salle d’école des garçons : remboursement (1857).
Fourniture de bois pour les écoles et la cantine (1942-1943).
Ramassage et transport scolaire : arrêté préfectoral [1950-1960].
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Carnet d’enregistrement des permis de construire (1972-1981).
Certificats d’urbanisme (1976-1982).
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Actes passés entre particuliers.
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