Répression de la divagation des chiens.
- 1I9
- File
- 1942
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Arrêté du maire, liste de recensement des propriétaires de chiens.
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Répression de la divagation des chiens.
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Arrêté du maire, liste de recensement des propriétaires de chiens.
Répertoires des actes de la commune.
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Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
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Réparations, destruction et état des chemins.
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Délibérations, procès-verbal de visite, plainte, instructions.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
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Réparation de la canalisation alimentant le hameau de La Carriaz : projet, correspondance (1927-1928).
Fontaine de Bouis, réparation de la canalisation alimentant les bassins-fontaines : engagement des propriétaires riverains, devis descriptif et estimatif, traité de gré à gré, réception des travaux, factures, mémoire des travaux, pétition, correspondance (1929-1935).
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Lettre du sous-préfet.
Réparation et entretien des chemins.
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Réorganisation foncière et remembrement.
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Arrêté de constitution de la commission communale, correspondance.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
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Financement déclaration d’utilité publique, marché de gré à gré, décompte des travaux, pièces comptables, délibération, correspondance.
Rémunération et cotisations sociales.
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Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918).
Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918).
Livres de paie (1953-1979).
États annuels des traitements et salaires (1962-1968).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
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Correspondance, états nominatifs des cotes irrécouvrables.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Registres des publications de mariage.
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Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.
Registres des naissances, tables décennales.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Registres des délibérations du conseil municipal.
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Registres des arrêtés du maire.
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Registres de déclaration des nourrices.
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Registres de correspondance et de copies de lettre.
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Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
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Registre des opérations de la commission de révision.
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Registre des naissances, mariages et décès.
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Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
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Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance.
Récolte et stock. – Statistiques.
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Questionnaires statistiques (1951), relevés annuels des déclarations (1943-1982), fragment de relevé annuel (1935).
Récolte et stock. – Déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
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Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
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Recensement des voitures automobiles.
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Registres des déclarations, listes nominatives.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
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Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
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Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, instructions.
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