Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
- 04M002_002
- Item
- 1900
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
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Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
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Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
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Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
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Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
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Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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Déclarations individuelles, certificats, notifications, correspondance
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Photographies noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs (1966), un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles (1968) et des évènements de la vie locale et associative (années 1970-1990).
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
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Personnel de l’association foncière.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Rémunération du receveur municipal, comptable de l’association foncière : arrêté préfectoral (1959).
Secrétaire de l’association, nomination : délibérations (1956, 1970) ; démission : lettre de démission (1974).
Indemnisation du garde champêtre communal : délibération (1971).
Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales (1975-1978).
Permis de construire et modificatifs.
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Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
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Réglementation du pâturage : arrêtés du maire, délibérations, dommages causés par certains propriétaires, modifications d’articles du règlement, correspondance (1817, 1833, 1837, 1906, 1921, 1936, 1942).
Maintien du droit de vaine pâture : délibération demandant le maintien, avis du Conseil général (1889).
Pâturage de bestiaux dans les bois des Longerons : procès-verbal de délit, notification (1815).
Pâturage du troupeau de vaches de C. B. : accord conclu avec l’association des propriétaires de bétail (1927).
Organisation et fonctionnement
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Opérations et procédure de remembrement.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
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Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].
[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.
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n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
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Amodiation des produits des francs bords et atterrissements de la Saône : arrêté.
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Naissances, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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Registre des adhérents.
Moyens de transport, électricité
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