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Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Registre des arrêtés du maire (1873, 30 août - 1938, 31 décembre).
Registre des arrêtés du maire (1873, 30 août - 1938, 31 décembre).
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registre de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registre de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registre de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registre de naissances, mariages et décès.
Registre de naissances, mariages et décès.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Registre de compte courant.
Registre de compte courant.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés de l’Aisne.
Réfugiés de l’Aisne.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum.
Referendum.
Referendum.
Referendum.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
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