Édifices du culte et cimetière
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Fait partie de Fonds communal de Lent
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Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Lent
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Réparation du lavoir : correspondance (1906).
Monument aux morts, pose d’une grille : réception définitive, pièces comptables, correspondance (1925).
Construction d’un urinoir : devis, mémoires des travaux (1938).
Horloge communale, remplacement des cadrans (1931-1932, 1970).
Toilettes publiques, construction (1960-1965).
Réparation des bâtiments communaux : emprunt, devis, rapports, cahier des charges, marché, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, affiche (1925-1931).
Aménagement d’une cantine, de garages et d’un local pompiers dans un bâtiment communal : procès-verbaux d’adjudication, pièces du marché, plans, réception définitive, mémoires des travaux, pièces comptables (1965-1967).
Sécurité des bâtiments : procès-verbaux de visite de sécurité (1977-1978).
École maternelle. - Construction.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Eaux pluviales et assainissement.
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Construction d’une station d’épuration et pose de canalisations : dossier de travaux (1954-1959). Extension du réseau d’assainissement vers les lotissements (1972-1974). Construction d’égouts le long des chemins départementaux 32 et 64 (1979-1981).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Eau potable et station d’épuration.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Surveillance sanitaire : analyses d’eau, comptes rendus de visite de la station.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Distribution, relations avec le syndicat intercommunal de distribution d’eau Ain-Veyle-Revermont et gestion des abonnements d’eau : modifications des statuts, correspondance (1946-1975). Alimentation : servitude de passage (1971-1975). Alimentation de la ville de Bourg-en-Bresse et protection des captages : déclaration d’utilité publique, rapport géologique, plans parcellaires (1981).
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Affaire opposant Joseph Chaussat et François Orcet aux syndics et habitants de Lent, Dompierre et Chalamont : jugement du parlement de Dombes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Droit de chasse dans les bois des Couvandières et le pâturage de Charbonnier : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, bail de location (1896-1928, 1934, 1941). Droit de chasse dans les bois communaux : baux de location, avenants, délibérations (1947-1958).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Enregistrement des mandats : registres, carnets.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Lent
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices générales.
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Répartiteurs et classificateurs : arrêtés de nomination (1919-1924).
Impôt sur le revenu, taxe proportionnelle et surtaxe progressive : listes des contribuables (1926-1982).
Contributions directes, impôts locaux : états du montant des rôles (1962-1982).
Commission communale des impôts directs : nomination des commissaires (1971-1977).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1962-1981).
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction : registres à souche des déclarations (1966-1975).
Taxe locale d’équipement, instauration et relèvement du taux (1974-1977).
Institut géographique national, implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plans, instructions (1949).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Conseil municipal, élections municipales.
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Conseil municipal, élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, décision d’annulation par le tribunal administratif, affiches (1929-1979) ; conseillers municipaux, démission et indemnisation (1973-1981). Légalisation de signatures (1964).
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Soldats décédés : registre à souche des bulletins portant avis de décès (1889-1959). Soutiens de famille : états nominatifs (1920-1922). Ajournement, insoumission (1922). Ordre de route (1925).
Concours des villages et maisons fleuries.
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Participation.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cahier des charges, projet de tarif, dossier d’enquête, servitude, correspondance.