The municipal archives of the department of Ain

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.

Plan pour la réparation du puits commun.

Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.

Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.

Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.

Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

Plan pour l'érection du monument aux morts.

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

Plan présentant les anciennes limites de la commune.

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Planification urbaine et lotissements.

Pont bascule.

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.

Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01.

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02.

Puits.

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